Attention, le Ministère de la Jeunesse et des Sports à déclaré la plongée sous-marine comme étant un sport à haut risque. Par conséquent sa réglementation est très stricte.

1_1 Qu’est ce qu’un club ?

1_1_1 Une association loi 1901

• Convention ou un groupe met en commun une activité ou des connaissances
• Caractère non lucratif
• Respect des bonnes moeurs
• Pas de distinction raciale
• Les bénéfices éventuels sont réinvestis dans l’activité

• Non déclarées
• Déclarées à petite personnalité juridique (cotisations, licences, subventions, immobilier...)
• Déclarées et reconnues d’utilité publique (idem, dons et legs )

• Non obligatoire
• Obligatoire pour assurer ses membres
• Passage de brevets reconnus
• Support logistique et administratif
• Lien nationaux et internationaux
• Elargissement de la zone d’action

• Partager et promouvoir son activité
• Echange culturel
• Vie associative

• Individus correspondants aux critères éventuels de l’association
• Membres actifs et passifs
• Comité directeur

• Gestion, organisation, responsabilité
• Au moins : 1 Président, 1 trésorier et 1 secrétaire

• Bénévoles occasionnels
• Salariés
• Emploi jeune

• Membres fondateurs : Jacques Legendre et Philippe Millot (à l’origine plongeurs au CRESSMA)
• Existe depuis une douzaine d’années
• 191 licenciés pour 99-00 (1^er en Martinique)
• 163 licenciés pour le CSM

• Président : Jacques Legendre
• Président adjoint : Pascal Gérard
• Trésorier : Philippe Millot
• Secrétaire : Gilles Guilmois

• Année élective : suite au JO
• AG du CSCP le 13 juin 2001

• Membres fondateurs : minimum 2 personnes
• Cerner l’activité, définir la zone d’action
• Le public concerné, cotisation, tarifs etc ...
• Définir le règlement intérieur du club
• Faire le choix de statuts-types
• Ils convoqueront une Assemblée Générale constitutive : adoption de statuts-types, du règlement et élection du comité directeur

• Déclaration d’existence sur papier libre (sigle, nom, objet, siège, nom, profession et nationalité des dirigeants)
• 2 exemplaires des statuts et du règlement intérieur du club
• 1 formulaire d’insertion au Journal Officiel
• Dossier à déposer à la Préfecture ou Sous-Préfecture
• Existence légale après parution au Journal Officiel

• Adoption des statuts de le Fédération
• Adresser à la fédération : récépissé de dépôt de la déclaration en préfecture, le PV de l’assemblée générale constituante avec les statuts et le règlement intérieur
• Obtention d’un numéro d’affiliation (CSCP 0102015)

• Il est possible à tout moment de demander l’agrément de la Direction Départementale de la Jeunesse et des Sports
• Formalité : PV de la dernière AG, Compte d’exploitation de l’année en cours et budget prévisionnel
• Un an après cette déclaration, demande de subvention possible tel que le FNDS

2_1 Général

• Premier club Français en 1935 (chasse surtout) à St Raphaël " Les Sous l’eau "
• 1940 " Regroupement pour la pêche et l’étude sous-marine "
• Entre 1940 et 47, création de plusieurs clubs en France
• 1947 premier club dans les terre, à Paris
• 1955, 2 structures fusionnent pour créer la FFESSM (Cousteau fait parti des membres fondateurs)

• Environ 160 000 licenciés
• Président sortant, Francis Imbert
• AG les 3 et 4 Mars à Reims

• Promouvoir son activité
• Réglementer sa pratique
• Organiser sa pratique
• Organiser des manifestations Nationales
• Représentation au sein du CMAS

• La FFESSM est elle même une association loi 1901
• Ministère délégué à la jeunesse et aux Sport
• Condition de délégation : statuts conformes aux statuts types imposés par l’état
• Prérogatives de la délégation : organisation de compétitions, délivrance de titres internationaux, nationaux et régionaux, sélection des athlètes, délivrance des brevets, participation aux jury d’examens BEES
• Ses statuts et son règlement ont étés adoptés par ses membres

• Les membres sont les clubs affiliés
• Les représentants des clubs participent aux AG
• Le nombre de voix de vote par club dépendent du nombre de licenciés à jour de leur cotisation dans ce club

• C’est une arborescence
• A tous les niveaux la structure est la même : bureau directeur, comité, commissions
• Plusieurs niveaux de décentralisation : interrégional, régional, départemental et clubs
• Toutes les régions ne sont pas représentées
• Tous les départements non plus (pourtant obligatoire pour que les associations puissent bénéficier du FNDS)
• Les ligues sont un découpage interrégional de la Jeunesse et des Sport

• La structure est la même au niveau national, interrégional et régional et départemental
• 20 membres élus par l’AG (président, président adjoint, 3 vice présidents etc..) pour 4 ans
• Une représentation de la population reproduite au sein des comité (2 femmes, 2 sportifs, 1 éducateur, 1 médecin au moins)

• 15 commissions qui ne sont pas toutes représentées au niveau régionale et départementale ;
• 7 sportives : NAP, NEV, pêche/apnée, hockey, tir, orientation et sports corporatifs
• 4 culturelles : archéologie, biologie, audiovisuelle et souterraine
• 4 administrative : technique, médicale, juridique, jeune
• 1 président et 2 assesseurs par commissions élus pour 4 ans aussi

• Président sortant : George Breleur (ancien président du CSM)
• Composé de bénévoles hors 1 salarié et 3 emplois jeune
• Président de la commission technique : Richard Mas
• Commission NAP : Jacques Legendre
• Trésorier : Gilles Guilmeois
• Entre autre, organise des stages et des examens (N4, MF1 et MF2) et préside le jury correspondant.
• AG le 20 janvier 2001

• Fondateur : Jean-Yves Cousteau
• Crée en 1959 à Monaco
• Regroupe 98 pays
• Engage un dialogue entre les fédérations nationales
• Etabli des équivalences internationales pour les brevets nationaux
• Organise des manifestations internationales et fait la promotion de son activité

• Fédération Sportive et Gymnique du Travail
• Syndicat National de Moniteurs de Plongée
• Association Nationale des Moniteurs de plongée
• Union des Centre de Plein Air (brevets FFESSM)
• Comité Européen de Instructeurs Professionnels de Plongée qui regroupe 8 pays
• A noter, PADI : concept commercial Américain très répandu (3 niveaux pour accéder au CMAS* +1 pour le CMAS** +1 pour le CMAS***)

3_1 Comment ?

• Cotisation (fonction du règlement)
• Licence fédérale
• Certificat médical (différents types en fonction du niveau pratiqué)

• Différences club / Structures commerciales à débattre
• Tarifs associatifs plus abordable mais il y a obligation d’être adhérent (hors baptême)
• Investissement personnel possible
• Pouvoir décisionnaire lors des AG notamment

• Un encadrement qualifié
• Passage de brevets fédéraux avec équivalence CMAS
• Sécurité stricte imposée par la fédération
• Convivialité

• Locaux aux normes
• Diplômes des moniteurs affichés
• Statuts et règlement intérieur affichés
• Matériel en bon état et entretenu régulièrement
• Matériel de sécurité conforme aux textes
• Consignes de sécurité générale et d’utilisation du compresseur en évidence

4_1 Espaces d’évolutions

• A partir de 14 ans
• Autorisation parentale pour les mineurs
• Formation avec un E1 dans l’EP
• Formation avec un E2 ou + dans l’EM
• Validation par un E3 ou +
• Prérogatives : évolution à 4 maxi avec un N4 dans l’EM
• Equivalence CMAS*

• A partir de 18 ans
• Formation avec un E3 dans l’EL
• Formation avec un E4 au delà
• Prérogatives : Autonome à 3 jusqu'à 60m
• Equivalence CMAS***

• S’obtient à l’issue d’un examen régional
• Guide de palanquée
• Prérogatives en tant que guide : exploration dans l’EM avec 4 N1 ou N2
• Equivalence CMAS***

• A partir du Niveau 2
• Brevet club
• Enseignement bénévole
• Directeur de plongée en milieux artificiel
• Prérogatives : Baptêmes et enseignement dans l’EP
• Pas d’équivalence CMAS

• N4 + Initiateur ou N4 Stagiaire pédagogique pour la FFESSM
• Enseignement bénévole
• Prérogatives : Enseignement tous niveaux dans l’EM
• Equivalence CMAS INSTRUCTOR*

• MF1 pour la FFESSM
• A partir du N4 après un stage pédagogique
• Enseignement bénévole en France et rémunéré ailleurs
• Prérogatives : Enseignement N2 et N3 dans l’EL et Directeur de plongée
• Equivalence CMAS INSTRUCTOR**

• Equivalence FFESSM : MF1 (E3)
• A partir du N4
• Enseignement rémunéré en France et ailleurs
• Educateur sportif 1^er degré
• Prérogatives : idem MF1
• CMAS INSTRUCTOR**

• MF2 pour la FFESSM
• A partir de MF1
• Enseignement bénévole en France et rémunéré ailleurs
• Prérogatives : Enseignement N3 et N4 au delà de l’espace lointain, directeur de plongée, directeur de centre
• CMAS INSTRUCTOR***

• Equivalence MF2 pour la FFESSM (E4)
• A partir de E3
• Enseignement rémunéré en France et ailleurs
• Educateur sportif 2^ème degré
• Prérogatives : idem MF2
• CMAS INSTRUCTOR***

• Certificat médical établit par un médecin généraliste
• Certificat médical de non-contre indication établit par un médecin généraliste
• Certificat de non-contre indication à la plongée établit par un médecin fédéral ou médecin du sport (CES)
• Certificat d’aptitude à la pratique de la plongée établit par un médecin fédéral ou hyperbare ou spécialiste de la plongée
• Examen ORL, notamment audiotympanomètrie

• Pas de certificat médical pour les baptêmes
• Pour les enfants de 8 à 12 ans, certificat de non-contre indication (spécialiste)et examen ORL obligatoire à renouveler tous les 6 mois
• Pour la présentation au Niveau 1 à 3, un certificat de non-contre indication établit par un médecin généraliste est toléré. Valable 1 an
• Pour la présentation au niveau 4 et MF1, un certificat de non-contre indication (spécialiste), valable 1 an
• Pour la présentation au BEES, un certificat d’aptitude, valable 1 an
• Pour la pratique de la compétition, le certificat est valable 120 jours la 1^ère fois et ensuite il faut le renouveler tous les 180 jours

• C’est une carte d’adhésion à la FFESSM
• Obligatoire dès que le baptême à été effectué
• Licence Jeune avant 16 ans (chasse interdite)
• Licence adulte après 16 ans
• Permis de Chasse sous-marine pour la licence adulte
• Couverture en Responsabilité Civile au 1/3
• 3 catégories d’assurances complémentaires individuelles
• Catégorie 2 obligatoire pour la compétition
• Valable du 1/10 d’une année au 31/12 de l’année suivante

• Le président peut être désigné comme responsable en cas d’irrégularités de fonctionnement de sa structure ou d’un manquement au niveau de la sécurité des locaux et du matériel
• Le directeur de plongée peut être désigné comme responsable en cas de faute dans l’organisation de la plongée
• Le guide de palanqué peut-être désigné comme responsable en cas de non application des textes de lois ou de mise en danger de la vie d’autrui
• Le plongeur ou le membre peut se rendre responsable d’un accident en cas de comportement dangereux et ce malgré les remarques de ses encadrants
• Plongées hors club : en cas d’accident, c’est les textes fédéraux qui risquent de servir de référence

• Réparation des dommages involontairement causés à autrui : corporels ou matériels
• Elle s’évalue en éléments financiers
• La licence ne garantie les souscripteurs qu’en responsabilité civile
• Les dommages que le souscripteur subit en propre ne peuvent être couvert que par une assurance individuelle : assurance privée ou souscription complémentaire à la licence (3 options)

• Jugements des dommages causés involontairement ou volontairement à autrui : corporels ou matériels
• Responsabilité établie par rapport au textes de lois, décrets et arrêtés
• Non-respect du règlement
• Mise en danger délibérée d’autrui
• Les victimes d’un dommage ou d’un accident peuvent porter plainte contre le présumé responsable : c’est la justice qui statuera
• Les peines encourues comprennent de l’emprisonnement ferme et de fortes amendes en fonction de la gravité des faits
• Pas de prêt de matériel hors club : en cas d’accident, le club peut être en parti tenu pour responsable

7_1 Au club

• Les locaux doivent répondrent à des normes communes à tous établissements publiques ainsi qu’à des normes spécifiques à la pratique de la plongée (compresseur)
• Le compresseur ne doit être utiliser que par des personnes formées à son maniement, et les instructions affichées à proximité
• Un cahier d’exploitation du compresseur doit être tenu à jour
• Les consignes générales de sécurité doivent être visiblement affichées (alerte incendie etc…)
• Les blocs doivent être contrôlés et rééprouvés selon les textes en vigueur

• Armement de sécurité du bateau lié à sa catégorie
• Respect des règles de priorité en mer
• Respect de la signalisation de jour comme de nuit
• Comportement individuel, respect des autres et de l’espace souvent restreint à bord

• Pavillon ALPHA (zone des 100m autour du bateau au mouillage, ou l’on ne peut circuler qu’a vitesse réduite)
• Un ensemble d’oxygénothérapie normobare : bouteille, débit-litre, masque d’inhalation et masque d’insufflation
• Des tables de plongée
• Un ensemble de documents administratifs et des fiches d’évacuations
• De quoi écrire
• Un moyen de rappel des plongeurs
• Un bloc de secours équipé
• Une trousse à pharmacie

• Respect de ses prérogatives
• Respect des consignes du directeur de plongée
• Respect des règles d’évolutions avec un guide de palanquée (pas trop loin, pas plus bas, pas plus vite etc...)
• Respect du binôme affecté
• Comportement individuel allant toujours dans le sens de la sécurité et des règles apprises
• Respect de l’environnement lors des déplacements
• Ne rien remonter : ni objet, ni organisme mort ou vivant

8_1 La plongée enfant

8_1_1 Généralités

• Sont considéré comme enfants au yeux de la FFESSM, les individus de 8 à 14 ans
• Les parents et le Président du club doivent engager leurs responsabilité
• Les spécialistes pense qu’a partir de 8 ans l’enfant à les poumons formés et peut subir une pression raisonnable (<6m) sans dommages
• Certificats et examens médicaux à voir précédemment
• La température de l’eau ne doit jamais être inférieure à 12°
• Le temps de plongée ne doit pas dépasser 20mn
• Pas de notion de palanquée ou de binôme avant l’obtention du Plongeur de Bronze avec qualification " palanquée " : l’enfant plonge seul avec sont moniteur
• Les baptêmes se font dans 2m d’eau jusqu’à 10 ans et dans 3m d’eau jusqu’à 14 ans

• Plongeur de Bronze et d’Argent pour les 8 à 14 ans dans la zone des 5m
• Plongeur d’Or pour les 10 à 14 ans dans la zone des 5m
• Plongeur d’Or avec qualification " palanquée " pour les 12 à 14 ans dans la zone des 10m
• N1 selon l’appréciation du moniteur pour les 12 à 14 ans
• Qualifications " Bateau 1 " , " Bateau 2 " et " Gilet " à partir du Plongeur d’Argent

• Le bateau en route ou au mouillage doit posséder ses feux réglementaires
• On allume sa lampe avant de s’immerger et on ne l’éteint qu’en sortant
• Les signes se font en éclairant sa main sans aveugler l’intéressé
• En cas de perte de la palanquée les consignes sont les même
• 20m en profondeur maximum
• Temps de plongée plus court en raison du froid

• L’accent est souvent mis sur la NAP
• Le directeurs de plongée en piscine peut être un E1 et les N4 peuvent alors faire des baptêmes
• Les N1 peuvent évoluer en autonomie sous la surveillance d’un E3 et d’un N4, après avoir eu une formation adaptée
• Les plongée en milieu naturel doivent être progressives pour permettre une bonne adaptation

• Le détendeur n’est pas soumis à une réglementation, mais il fortement conseillé de le faire réviser avant chaque saison
• Les bouteilles en acier personnelles sont soumises à réglementation : réépreuve tous les 2 ans

• Plongée en lac ou rivière
• Plongée spéléo
• Découverte d’épave ou d’objet archéologique
• Etc...